Modèle de mentions légales
Mentions Légales
Le site web https://www.paysansbioduquercy.fr est la propriété de l'association "Les Paysan Bio du Quercy" Siret : 852 408 160 00012
Responsable de la publication : Michel PHILIPPE
Capital social : à renseigner pour une entreprise.
Créateur et hébergement du site :
La société CLEOP, SARL au capital de 40000 euros immatriculée au RCS de Nantes sous le n° de
Siret : 75223710700020.
Adresse : 4 avenue Marcel Cerdan - 44000 Nantes
Tel : 02 85 52 30 01
Mail : contact@socleo.com
Modifications
En accédant et en naviguant sur ce site, l'utilisateur est informé de ses droits et obligations et accepte pleinement de se conformer aux présentes conditions d'utilisations du site. L'éditeur du site se réserve la possibilité de modifier ces conditions. Il appartient à l'utilisateur de vérifier périodiquement le contenu des documents concernés. L'éditeur se réserve la possibilité de supprimer ou de modifier en tout ou partie le « site ».
Responsabilités "Les Paysans Bio du Quercy"
L'éditeur du site https://www.paysansbioduquercy.fr met tout en œuvre pour assurer l'exactitude et la mise à jour de l'ensemble des informations fournies sur son site.
Il ne peut garantir que les informations contenues sur le site soient complètes, précises, exactes, exhaustives et dépourvues de toute erreur.
L'association "Les Paysans Bio du Quercy" s'engage, dès qu'un utilisateur quelconque transmet toute erreur constatée aux coordonnées ci-dessus, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Accessibilité
Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d'indisponibilité d'accès au site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès.
Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant de son indisponibilité.
Le site web https://www.paysansbioduquercy.fr est la propriété de l'association "Les Paysan Bio du Quercy" Siret : 852 408 160 00012
Dénomination sociale : Les Paysans Bio du Quercy
Forme juridique : Association déclarée
Siège Social : BIO46 - Maison de l'Agriculture 430 Av JEAN JAURES - 46000 CAHORS
Tel. : 07 87 34 82 62
Email : paysansbioduquercy[a]mailo.com
N° SIREN : 852408160
Numéro TVA Intracommunautaire : FR09852408160
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Siret : 75223710700020.
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